bandeau handzone

Sanction confirmée pour l’USAM

LMSL

mercredi 13 mai 2009 - Handzone

 2 min 7 de lecture

Comme annoncée la semaine dernière, la sanction de rétrogradation administrative a été confirmée par la CNACG à l’encontre de l’USAM Nîmes.

Cela entraîne le club gardois dans une spirale compliquée, car en lutte pour le maintien, étant privée de son meilleur joueur Guillaume Saurina jusqu’à la fin de saison et devant construire l’équipe pour la saison prochaine, cette sanction vient encore assombrir l’horizon autour du Parnasse. Le club et son président Jean-Pierre Vernier on d’ors et déjà fait appel de la décision auprès de la FFHB. Ce sera donc au jury d’Appel de gérer le dossier maintenant.

Reste à toute l’équipe dirigeante de Nîmes à essayer de défendre un bilan qui n’est pas le sien en s’appuyant sur les efforts faits cette saison.

Le communiqué de la LNH
Rappel de la procédure :
En date du 14 avril 2009, la Commission Nationale d’Aide et de Contrôle de Gestion (CNACG) de la LNH, ayant relevé un certain nombre d’atteintes par l’USAM Nîmes Gard au règlement financier de la LNH, avait envisagé de prononcer à l’encontre de ce club une mesure de rétrogradation administrative en division inférieure.

Conformément aux règlements en vigueur, la CNACG avait sollicité l’avis du Comité Directeur de la LNH sur cette préconisation, lequel, lors de sa séance du 6 mai 2009, avait émis un avis favorable à la mesure préconisée.

Décision de la CNACG du 13 mai 2009 :
La CNACG, à l’analyse de l’ensemble des pièces versées au dossier et après avoir auditionné Messieurs Jean-Pierre VERNIER et Jean-Louis DUFAU (respectivement président et secrétaire général du club), a décidé ce jour, mercredi 13 mai 2009, de confirmer sa préconisation du 14 avril 2009 et de rétrograder administrativement le club de l’USAM Nîmes Gard en D2 Masculine à l’issue de la saison 2008/2009.
 
La CNACG a en effet estimé que l’USAM NIMES GARD avait enfreint les règlements de la LNH relatifs au contrôle de gestion pour obtenir son maintien en D1 Masculine à l’issue de la saison 2007/2008, et a constaté que le club n’avait pas respecté le plan d’apurement des capitaux propres négatifs auquel il était soumis. 
 
En prononçant cette mesure de rétrogradation, la CNACG n’a fait que tirer les conséquences d’agissements répréhensibles, constants et non contestés, reprochés à la personne morale qu’est l’association USAM Nîmes Gard, et ayant eu pour effet de rompre l’équilibre compétitif avec ses concurrents.
 
Le club disposera d’un délai de 10 jours à compter de la notification de la décision de la CNACG pour interjeter appel de celle-ci devant la Commission d’Appel de la FFHB.

Sanction confirmée pour l’USAM 

LMSL

mercredi 13 mai 2009 - Handzone

 2 min 7 de lecture

Comme annoncée la semaine dernière, la sanction de rétrogradation administrative a été confirmée par la CNACG à l’encontre de l’USAM Nîmes.

Cela entraîne le club gardois dans une spirale compliquée, car en lutte pour le maintien, étant privée de son meilleur joueur Guillaume Saurina jusqu’à la fin de saison et devant construire l’équipe pour la saison prochaine, cette sanction vient encore assombrir l’horizon autour du Parnasse. Le club et son président Jean-Pierre Vernier on d’ors et déjà fait appel de la décision auprès de la FFHB. Ce sera donc au jury d’Appel de gérer le dossier maintenant.

Reste à toute l’équipe dirigeante de Nîmes à essayer de défendre un bilan qui n’est pas le sien en s’appuyant sur les efforts faits cette saison.

Le communiqué de la LNH
Rappel de la procédure :
En date du 14 avril 2009, la Commission Nationale d’Aide et de Contrôle de Gestion (CNACG) de la LNH, ayant relevé un certain nombre d’atteintes par l’USAM Nîmes Gard au règlement financier de la LNH, avait envisagé de prononcer à l’encontre de ce club une mesure de rétrogradation administrative en division inférieure.

Conformément aux règlements en vigueur, la CNACG avait sollicité l’avis du Comité Directeur de la LNH sur cette préconisation, lequel, lors de sa séance du 6 mai 2009, avait émis un avis favorable à la mesure préconisée.

Décision de la CNACG du 13 mai 2009 :
La CNACG, à l’analyse de l’ensemble des pièces versées au dossier et après avoir auditionné Messieurs Jean-Pierre VERNIER et Jean-Louis DUFAU (respectivement président et secrétaire général du club), a décidé ce jour, mercredi 13 mai 2009, de confirmer sa préconisation du 14 avril 2009 et de rétrograder administrativement le club de l’USAM Nîmes Gard en D2 Masculine à l’issue de la saison 2008/2009.
 
La CNACG a en effet estimé que l’USAM NIMES GARD avait enfreint les règlements de la LNH relatifs au contrôle de gestion pour obtenir son maintien en D1 Masculine à l’issue de la saison 2007/2008, et a constaté que le club n’avait pas respecté le plan d’apurement des capitaux propres négatifs auquel il était soumis. 
 
En prononçant cette mesure de rétrogradation, la CNACG n’a fait que tirer les conséquences d’agissements répréhensibles, constants et non contestés, reprochés à la personne morale qu’est l’association USAM Nîmes Gard, et ayant eu pour effet de rompre l’équilibre compétitif avec ses concurrents.
 
Le club disposera d’un délai de 10 jours à compter de la notification de la décision de la CNACG pour interjeter appel de celle-ci devant la Commission d’Appel de la FFHB.

Dans la même rubrique

LMSL
mercredi 10 avril 2024
  
LMSL
dimanche 7 avril 2024
  
LMSL
mercredi 20 mars 2024
  
  1 2 3 4