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Conciliations CNOSF

France

mardi 28 juillet 2009 - Handzone

 0 min 59 de lecture

Suite aux audiences de conciliation tenues au Comité National Olympique Sportif Français ce vendredi 24 juillet 2009, auxquelles la FFHB était représentée, la situation est la suivante :

- Concernant les demandes de conciliation des clubs de l’ES Besançon féminin et d’Issy les Moulineaux Handball, exclus de Division 1 féminine par décision de première instance confirmée par la commission d’appel de la CNCG, la FFHB a accepté, devant les éléments nouveaux produits par les clubs depuis la décision d'appel fédérale, de laisser un délai supplémentaire de quelques jours aux deux clubs pour produire davantage de justificatifs. Après analyse de l’ensemble de ces éléments, la FFHB décidera si ceux-ci sont suffisants ou non pour qu'elle réexamine la décision d'exclusion. Dans l'attente, la conciliation du CNOSF a donc mis sa position en délibéré.

Conciliations CNOSF 

France

mardi 28 juillet 2009 - Handzone

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Suite aux audiences de conciliation tenues au Comité National Olympique Sportif Français ce vendredi 24 juillet 2009, auxquelles la FFHB était représentée, la situation est la suivante :

- Concernant les demandes de conciliation des clubs de l’ES Besançon féminin et d’Issy les Moulineaux Handball, exclus de Division 1 féminine par décision de première instance confirmée par la commission d’appel de la CNCG, la FFHB a accepté, devant les éléments nouveaux produits par les clubs depuis la décision d'appel fédérale, de laisser un délai supplémentaire de quelques jours aux deux clubs pour produire davantage de justificatifs. Après analyse de l’ensemble de ces éléments, la FFHB décidera si ceux-ci sont suffisants ou non pour qu'elle réexamine la décision d'exclusion. Dans l'attente, la conciliation du CNOSF a donc mis sa position en délibéré.

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